Isabelle Le Masne de Charmont


De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000563852(source JORF)
délégation de signature
06 Décembre 199606/12/1996
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000357489(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000736817(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199503/06/1995
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000534417(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199519/03/1995
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000733979(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 199407/12/1994
De: Isabelle Le Masne de Charmont
conservateur des bibliothèques, et à
Objet:
e, dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000710739(source JORF)
délégation de signature
30 Avril 199330/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.